PRESTATIONS Sur votre demande et sans aucun engagement de votre part, je vous transmets un devis personnalisé et gratuit, qui vous sera adressé, dans les meilleurs délais. Tous les documents que vous me transmettrez, restent votre propriété et font l'objet du secret professionnel. Je peux me déplacer à votre rencontre si besoin. Un entretien est possible à mon domicile sur Rendez-Vous. L'acceptation du devis, donnera lieu à l'établissement d'un contrat descriptif que vous soyez Particuliers ou Professionnels. Pour les particuliers, un acompte de 50 % du devis vous sera demandé, il est cependant possible d'étaler les paiements. Pour les professionnels, le paiement s'effectuera sur le montant de la succession (pour une dévolution successorale) ou à la prestation (temps de recherches auprès des mairies et TGI...) dans les autres cas. je mets en œuvre tous les moyens et les connaissances dont je dispose, pour réaliser le travail qui m'est demandé. Je fournis la preuve de ce que j'avance et en cas d'insuccès, je vous fournis un rapport exposant l'ensemble des lieux, et les documents consultés sans résultats et les causes éventuelles (absence d'archives). Le montant facturé correspond au temps passé à faire les recherches et autres travaux (retouches photos, transcription...), le temps est variable d'un travail à un autre, à cela s'ajoute le temps de déplacement (hors Ollioules, La Seyne sur Mer, Toulon, Sanary, Bandol). Prévoir des frais d'hébergements et de repas, si je dois me déplacer hors du Var. La facture finale devra être acquittée en totalité, avant la réception du travail. Elle sera revue à la baisse, si tous les actes demandés ne sont pas retrouvés ou autres problèmes rencontrés. • Le généalogiste est soumis à une obligation de moyens et non de résultats. •

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